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Z.A La Juyère

01150 Vaux en Bugey

Tél 04.74.40.14.35

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Reprise de concession
• Présentation
 
N'attendez pas que votre cimetière n'ait plus d'emplacements disponibles avant d'engager les procédures de reprises de concessions. Une bonne gestion de son cimetière permet de repousser les travaux très coûteux d'agrandissement ou de création de nouveau cimetière.
 
La procédure de reprise de concessions permet aussi de sécuriser le cimetière, les tombes abandonnées peuvent devenir dangereuses pour les visiteurs. (affaissement, éboulement, monument instable...).
• Notre approche
 
Installez des entourages béton sur les emplacement des terrains généraux pour faire respecter les alignements.
Il est également possible de réaliser des emplacement aménagés qui facilitent les reprises de concessions (fosse aménagée= reprise de concession sécurisée). L'installation d'anneaux béton sans fond dans les terrains généraux est économique pour la commune qui a la charge des travaux de reprises de concessions. Ces travaux deviennent sécurisés et moins couteux car il n'y a pas de terrassement à effectuer, les terrains sont stabilisés et l'emplacement devient immédiatement disponible.
• Informations Techniques
 
Article R4534-24 du Code du Travail:
Les fouilles en tranchée de plus de 1,30 mètre de profondeur et d'une largeur égale ou inférieure aux deux tiers de la profondeur sont, lorsque leurs parois sont verticales ou sensiblement verticales, blindées, étrésillonnées ou étayées.